Arrêté du 17 juillet 1992 modifié en 2004 sur les centres d’initiation à l’enseignement supérieur (CIES) Cette arrêté du 17 juillet 1992 relatif à l’organisation des CIES a été modifié en 2004. Modification concernant notament la durée du mandat des directeurs de CIES qui peut aller jusqu’à 4 ans dorénavant
Arrêté du 17 juillet 1992 modifié en 2004 sur les centres d’initiation à l’enseignement supérieur (CIES)
Cette arrêté du 17 juillet 1992 relatif à l’organisation des CIES a été modifié en 2004. Modification concernant notament la durée du mandat des directeurs de CIES qui peut aller jusqu’à 4 ans dorénavant.
- Juillet 2007 : Réforme de l’Autonomie des Universités
- Arrêté du 17 juillet 1992 modifié en 2004 sur les centres d’initiation à l’enseignement supérieur (CIES)
- Décret du 14 janvier 1984 relatif au budget et au régime financier des EPSCP
- Décrets du 15 mars 2000 portant classification d’établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel ( EPSCP)
- Loi n°84-52 du 26 janvier 1984 sur l’enseignement supérieur
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