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Equivalence européenne Directives européeennes et équivalences

Documents joints
directive européenne 2005/36/CE (PDF - 1.4 Mo) relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
decret 16 janvier 2004 (PDF - 79.7 ko) qui regit lacces au 3è cycle, et concerne les étudiants étrangers
arrêté du 5 janvier 2007 (PDF - 60.7 ko) relatif à l’équivalence européenne, les profils des cadidats européens, les taches administratives, en plus des papiers à fournir pourles ECN
article 24 3) de la directive européenne 2005/36/CE (Word - 20 ko) formation médicale de base
directive européenne 93/16/CEE DU CONSEIL (PDF - 256.9 ko) visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres titres