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Composition des sections du CNU en Juin 2004
Décret du 30 actobre 1989 sur le monitorat d’enseignement supérieur
Arrêté du 3 septembre 1998 relatif à la charte des thèses
Loi du 12 juillet 1999 sur l’innovation et la recherche
Arrêté du 20 décembre 1999 créant un fichier nominatif des publications des chercheurs
Espace européen de la recherche
Circulaire du 21 septembre 2000 sur la Diffusion électronique des thèses
Schéma de l’enseignement supérieur et de la recherche, déclinaisons territoriales
Schéma de l’enseignement supérieur et de la recherche, orientations nationales